Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MIEL DE QUIBERON
M. Dominique DUBOST
M. Christian MORIO

Numéro de dépôt :
4253717
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MIEL DE QUIBERON de Dominique DUBOST

Présentation de la marque MIEL DE QUIBERON

Déposée par voie électronique le 3 mars 2016 par monsieur Dominique DUBOST et monsieur Christian MORIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIEL DE QUIBERON »

Les déposants sont monsieur Dominique DUBOST domicilié(e) 3 RUE des Aubépines - 56170 - QUIBERON - France et monsieur Christian MORIO domicilié(e) 25 Lotissement Lann DREAN - 56870 - LARMOR BADEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dominique DUBOST domicilié(e) 3 RUE des Aubépines - 56170 - QUIBERON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Dominique DUBOST a également déposé les autres marques suivantes : MIEL DE LA PRESQU' ÎLE DE QUIBERON


M. Dominique DUBOST - 3 RUE des Aubépines - 56170 - QUIBERON - France

M. Christian MORIO - 25 Lotissement Lann DREAN - 56870 - LARMOR BADEN - France


M. Dominique DUBOST - 3 RUE des Aubépines - 56170 - QUIBERON - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722543 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; désinfectants ;

Miel .